Mentions Légales


Voici les mentions légales du site ATELIERS MONTESPAN.

 

ATELIERS MONTESPAN

SARL L’ORANGERIE

www.ateliersmontespan.fr

Capucine BRIEL

Siège social : Chante-Alouette 42123 Saint-Cyr-de-Favières

Téléphone : 04 77 72 09 13

Mail : contact@ateliersmontespan.fr

Siret N° 39351961600014

SARL au capital de 28 000 €

N° TVA Intracommunautaire :  FR 87 393519616

N° RCS 393 519 616 ROANNE

 

L’agence qui a digitalisé la marque

Agence DISSIDENTIA

33 rue de la République 69002 LYON

Téléphone : 04 78 85 83 80

Mail : a.gilles@dissidentia.fr

 

Crédits

Hébergement : OVH – https://www.ovh.com

Photos : Jean-Luc Mège Photography

 

ARTICLE 1 – UTILISATION DES CONTENUS DU SITE

Le fait d’utiliser notre site internet implique que l’utilisateur ait pris connaissance et accepté nos conditions d’utilisation. L’utilisation de notre site internet doit s’effectuer conformément à nos conditions d’utilisation, lesquelles pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par ATELIERS MONTESPAN.

 

Les visiteurs de notre site sont autorisés à utiliser son contenu, qu’il soit ou non protégé par le droit d’auteur ou par d’autres droits, uniquement pour leurs besoins personnels dans le cadre des relations contractuelles qu’ils entretiennent ou négocient avec ATELIERS MONTESPAN. L’utilisation des données présentes sur notre site internet ne peut donc être réalisée que dans le cadre d’un contrat signé ou en négociation entre le visiteur et ATELIERS MONTESPAN. Il est donc interdit aux visiteurs de notre site internet d’utiliser tout élément de celui-ci à d’autres fins, et notamment sur leurs propres sites Internet ainsi que sur leurs documents commerciaux à destination de tiers, ou pour les mettre à disposition de tiers à quelque titre que ce soit.

 

Les visiteurs s’engagent à n’utiliser le site internet www.ateliersmontespan.fr que pour un usage conforme à la législation française.

ATELIERS MONTESPAN ne pourra jamais être tenue pour responsable d’une utilisation des données présentes sur son site internet non conforme aux présentes conditions d’utilisation. ATELIERS MONTESPAN pourra solliciter, notamment par la voie judiciaire, l’arrêt de tout usage des données présentées par ce site qui serait non conforme aux présentes conditions d’usage.

 

ARTICLE 2 – MENTIONS LÉGALES

La dirigeante : Capucine BRIEL

Le site internet est accessible à l’adresse www.ateliersmontespan.fr est édité et exploité par la société identifiée ci-dessous.

ATELIERS MONTESPAN

SARL L’ORANGERIE

Capucine BRIEL

Siège social : Chante-Alouette 42123 Saint-Cyr-de-Favières

Téléphone : 04 77 72 09 13

Mail : contact@ateliersmontespan.fr

Siret N° 39351961600014

SARL au capital de 28 000 €

N° TVA Intracommunautaire :  FR 87 393519616

N° RCS 393 519 616 ROANNE

Les visiteurs de notre site doivent nous adresser leurs correspondances et réclamations à l’adresse physique ou électronique ci-dessus.

 

Ceux sans qui ce site n’existerait pas

– Les techniciens (hébergeur)

Société OVH SARL

140 quai du Sartel  59 100 ROUBAIX

Tel : 0 899 701 761

Mail : support@ovh.com

 

– Les concepteurs

Agence DISSIDENTIA

33 rue de la République 69002 LYON

Téléphone : 04 78 85 83 80

Mail : a.gilles@dissidentia.fr

 

– Les référenceurs

CYBERCITÉ

78 boulevard du 11 Novembre 1918 69100 VILLEURBANNE

Téléphone : 04 78 41 03 33

 

ARTICLE 3 – LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Les informations collectées lors de vos demandes de services doivent obligatoirement être fournies. A défaut la demande ne sera pas traitée.

Le site de ATELIERS MONTESPAN peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous déclinons toute responsabilité quant aux pratiques et règles de confidentialité régissant ces sites.

 

ARTICLE 4 – DROIT D’AUTEUR ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les textes, dessins, programmes, photographies, slogans, logos, marques, œuvres de l’esprit de tous genres, bases de données, etc., figurant sur le site Internet www.ateliersmontespan.fr sont la propriété exclusive de ATELIERS MONTESPAN et est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient notamment de la protection du droit d’auteur dans tous les Etats signataires de la Convention de Berne, et des conventions internationales relatives aux droits des marques des brevets d’invention et des dessins et modèles.

S’agissant des éléments protégés par le droit d’auteur en France (texte, photographie, logiciel, etc.), toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l’un des quelconques éléments du site www.ateliersmontespan.fr, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (numérique, papier, etc.) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société ATELIERS MONTESPAN.

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon en application des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l’article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l’image et/ou des droits de la personnalité selon l’article 9 du même code.

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